{"id":5470,"date":"2016-11-09T14:49:27","date_gmt":"2016-11-09T14:49:27","guid":{"rendered":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/?p=5470"},"modified":"2016-11-09T14:49:27","modified_gmt":"2016-11-09T14:49:27","slug":"sanctions-economiques-internationales-retour","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/sanctions-economiques-internationales-retour\/","title":{"rendered":"Sanctions \u00e9conomiques internationales : le retour"},"content":{"rendered":"

Michel Fouquin<\/a>, Institut Catholique de Paris<\/a><\/em><\/p>\n

L\u2019auteur de cet article intervient le 9\u00a0novembre<\/a> dans le cadre des Journ\u00e9es de l\u2019\u00c9conomie \u00e0 Lyon (8 au 10\u00a0novembre 2016<\/a>)<\/em><\/p>\n

\u00c0 l\u2019heure de la mont\u00e9e des populismes dans les d\u00e9mocraties occidentales, du terrorisme proche-oriental, et des relents de nouvelle guerre froide entre la Russie et l\u2019Occident, l\u2019usage des sanctions \u00e9conomiques conna\u00eet un regain d\u2019actualit\u00e9 et d\u2019attention.<\/p>\n

\u00c0 dire vrai, les sanctions \u00e9conomiques pour faire plier ou simplement affaiblir un adversaire ont une tr\u00e8s longue histoire\u00a0; que l\u2019on se souvienne seulement des relations franco-anglaises\u00a0: de la guerre de Cent Ans jusqu\u2019\u00e0 Waterloo, elles ont \u00e9t\u00e9 presque constamment prohib\u00e9es et, d\u00e8s qu\u2019elles ont \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9es, elles sont devenues les plus intenses du monde du XIXe<\/sup> si\u00e8cle.<\/p>\n

Le temps de la Pax Americana<\/em><\/h2>\n

\u00c0 la fin de la Premi\u00e8re Guerre mondiale et de la premi\u00e8re mondialisation, Woodrow Wilson d\u00e9clare qu\u2019une nation soumise au boycott ne pourra r\u00e9sister \u00e0 une telle sanction et qu\u2019il s\u2019agit donc d\u2019un moyen d\u2019\u00e9viter la guerre<\/a>. On conna\u00eet la suite de l\u2019histoire et de la Soci\u00e9t\u00e9 des Nations incapable de stopper la course \u00e0 la Seconde Guerre mondiale.<\/p>\n

En 1944, la cr\u00e9ation des institutions de Bretton Woods, autour de l\u2019Organisation des Nations Unies, de la Banque Mondiale et du FMI, apporte de nouveaux espoirs de gouvernance pacifique, de d\u00e9veloppement \u00e9conomique et de stabilit\u00e9 du monde. En particulier, elle endosse le r\u00f4le de coordination internationale des sanctions \u00e9conomiques et d\u2019intervention militaire (Casques bleus), sous la condition que son Conseil de s\u00e9curit\u00e9 lui donne son approbation.<\/p>\n

La guerre froide entre l\u2019Occident et la Russie sovi\u00e9tique aboutira \u00e0 la paralysie de l\u2019ONU, qui conservera cependant un r\u00f4le important dans le mouvement de d\u00e9colonisation. Au cours de cette p\u00e9riode, les \u00c9tats-Unis imposent leurs vues et la pax americana<\/em> par toutes sortes de moyens\u00a0: sanctions \u00e9conomiques, d\u00e9stabilisation des r\u00e9gimes politiques qui leur sont hostiles, interventions arm\u00e9es, etc. L\u2019intervention en Cor\u00e9e sera longtemps la seule men\u00e9e au nom des Nations Unies (du fait de l\u2019absence de l\u2019URSS \u00e0 la r\u00e9union du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 d\u00e9cidant cette intervention).<\/p>\n

La premi\u00e8re puissance \u00e9conomique du monde, soutenue ou non par le Royaume-Uni et \u2013 parfois par la France \u2013, a les moyens de sa politique (suspension de l\u2019aide \u00e9conomique, interdiction des investissements des entreprises am\u00e9ricaines, blocage des exportations de p\u00e9trole et de mati\u00e8res premi\u00e8res qui sont souvent les seules ressources des pays pauvres, etc.), et obtient quelques succ\u00e8s de 1945 \u00e0 1970\u00a0: objectifs atteints dans 53\u00a0% des cas de sanctions multilat\u00e9rales et dans 69\u00a0% des cas de sanctions unilat\u00e9rales.<\/p>\n

Ce taux de r\u00e9ussite chute drastiquement dans la p\u00e9riode de 1971 \u00e0 1990, respectivement \u00e0 21\u00a0% et 13\u00a0%. Et surtout, on s\u2019aper\u00e7oit alors que les sanctions ont un effet boomerang sur les exportations des \u00c9tats-Unis et le d\u00e9veloppement de leurs multinationales\u00a0: il leur en co\u00fbte presque aussi cher qu\u2019\u00e0 leurs ennemis qui trouvent, au temps de la globalisation, de plus en plus de moyens de contourner les embargos.<\/p>\n

Le seul grand succ\u00e8s \u00e0 mettre au cr\u00e9dit des sanctions \u00e9conomiques est sans doute l\u2019abolition de la politique d\u2019apartheid en Afrique du Sud obtenue apr\u00e8s 25\u00a0ann\u00e9es de luttes intenses, internes et externes (1976-1990).<\/p>\n

Le temps des sanctions cibl\u00e9es<\/h2>\n

La chute du mur de Berlin est une catastrophe pour beaucoup de pays du bloc sovi\u00e9tique, Cor\u00e9e, Vietnam et Cuba en particulier. Pour les pays de l\u2019Europe centrale, c\u2019est l\u2019occasion de rejoindre l\u2019Europe et de financer leur modernisation. Les Nations Unies retrouvent alors un r\u00f4le majeur, \u00e0 travers notamment l\u2019opposition \u00e0 Saddam Hussein et la mise en place en 1990 d\u2019un embargo s\u00e9v\u00e8re<\/a>. Mais ces sanctions aggravent dramatiquement des conditions de vie de populations innocentes\u00a0: on chiffre \u00e0 un million cinq cent mille les victimes civiles de l\u2019embargo, du fait de la famine et de l\u2019absence de m\u00e9dicaments ad\u00e9quats alors que les \u00e9lites du r\u00e9gime restent hors d\u2019atteinte. En 1996, un programme \u00ab\u00a0Oil for Food\u00a0\u00bb est mis en place, qui donnera lieu \u00e0 de multiples affaires de fraude et de corruption. C\u2019est alors un grave \u00e9chec pour l\u2019ONU.<\/p>\n

D\u00e8s lors, on va chercher \u00e0 cibler les sanctions, en les classant par cat\u00e9gorie\u00a0: contre la prolif\u00e9ration nucl\u00e9aire (Cor\u00e9e du Nord et Iran), contre les trafics d\u2019armes, contre le trafic de drogue, contre le terrorisme et contre l\u2019\u00e9vasion fiscale.<\/p>\n

Les moyens utilis\u00e9s vont de la conditionnalit\u00e9 et du ciblage de l\u2019aide internationale, \u00e0 l\u2019embargo sur les compagnies de transport a\u00e9rien, ou encore au gel des actifs financiers. La clause \u00ab\u00a0Everything but Arms\u00a0\u00bb est un exemple de conditionnalit\u00e9 de l\u2019aide impos\u00e9e par l\u2019UE, comme la subvention et le d\u00e9veloppement de cultures alternatives \u00e0 celle du pavot, ou la prise en compte de l\u2019impact \u00e9cologique de projets d\u2019infrastructure\u00a0; il s\u2019agit plus d\u2019incitations positives que de sanctions \u00e0 proprement parler. L\u2019embargo sur les transports a\u00e9riens est cens\u00e9 cibler les \u00e9lites des pays concern\u00e9s, mais peut aussi faire obstacle au convoyage de l\u2019aide humanitaire.<\/p>\n

Le ciblage des flux financiers semble constituer la voie la plus prometteuse. La mise sous s\u00e9questre des actifs des dirigeants ou des familles des dirigeants ou de proches a \u00e9galement fait la preuve de son efficacit\u00e9 croissante, gr\u00e2ce notamment aux r\u00e9v\u00e9lations par des lanceurs d\u2019alerte et \u00e0 la volont\u00e9 des gouvernements d\u2019obtenir la lev\u00e9e du secret bancaire dans de nombreux pays. Dans un autre domaine, la cr\u00e9ation de la Cour p\u00e9nale internationale (CPI) charg\u00e9e de poursuivre les dictateurs responsables de crimes de guerre ou de crimes contre l\u2019humanit\u00e9, devrait avoir un effet dissuasif.<\/p>\n

Le cas des sanctions prises contre la Russie (membre permanent du conseil de s\u00e9curit\u00e9) \u00e0 la suite de l\u2019invasion de la Crim\u00e9e et de la guerre en Ukraine est particuli\u00e8rement int\u00e9ressant pour \u00e9tudier l\u2019impact des sanctions cibl\u00e9es (\u00ab\u00a0smart sanctions\u00a0\u00bb). Dans ce cas aussi, on sait que le prix \u00e0 payer est \u00e9lev\u00e9 pour les pays proches en termes de pertes d\u2019exportations\u00a0: pour les pays baltes en premier lieu, mais aussi pour la Pologne et d\u2019autres. Les effets de cette politique sont pour l\u2019heure encore incertains<\/a>.<\/strong>\"The<\/p>\n

Michel Fouquin<\/a>, Professeur d’Economie \u00e0 la Facult\u00e9 de Sciences Sociales et \u00c9conomiques (FASSE) , Institut Catholique de Paris<\/a><\/em><\/p>\n

La version originale<\/a> de cet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e sur The Conversation<\/a>.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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On conna\u00eet la suite de l\u2019histoire et de la Soci\u00e9t\u00e9 des Nations incapable de stopper la course \u00e0 la Seconde Guerre mondiale.\r\n\r\nEn 1944, la cr\u00e9ation des institutions de Bretton Woods, autour de l\u2019Organisation des Nations Unies, de la Banque Mondiale et du FMI, apporte de nouveaux espoirs de gouvernance pacifique, de d\u00e9veloppement \u00e9conomique et de stabilit\u00e9 du monde. En particulier, elle endosse le r\u00f4le de coordination internationale des sanctions \u00e9conomiques et d\u2019intervention militaire (Casques bleus), sous la condition que son Conseil de s\u00e9curit\u00e9 lui donne son approbation.\r\n\r\nLa guerre froide entre l\u2019Occident et la Russie sovi\u00e9tique aboutira \u00e0 la paralysie de l\u2019ONU, qui conservera cependant un r\u00f4le important dans le mouvement de d\u00e9colonisation. Au cours de cette p\u00e9riode, les \u00c9tats-Unis imposent leurs vues et la <em>pax americana<\/em> par toutes sortes de moyens\u00a0: sanctions \u00e9conomiques, d\u00e9stabilisation des r\u00e9gimes politiques qui leur sont hostiles, interventions arm\u00e9es, etc. L\u2019intervention en Cor\u00e9e sera longtemps la seule men\u00e9e au nom des Nations Unies (du fait de l\u2019absence de l\u2019URSS \u00e0 la r\u00e9union du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 d\u00e9cidant cette intervention).\r\n\r\nLa premi\u00e8re puissance \u00e9conomique du monde, soutenue ou non par le Royaume-Uni et \u2013 parfois par la France \u2013, a les moyens de sa politique (suspension de l\u2019aide \u00e9conomique, interdiction des investissements des entreprises am\u00e9ricaines, blocage des exportations de p\u00e9trole et de mati\u00e8res premi\u00e8res qui sont souvent les seules ressources des pays pauvres, etc.), et obtient quelques succ\u00e8s de 1945 \u00e0 1970\u00a0: objectifs atteints dans 53\u00a0% des cas de sanctions multilat\u00e9rales et dans 69\u00a0% des cas de sanctions unilat\u00e9rales.\r\n\r\nCe taux de r\u00e9ussite chute drastiquement dans la p\u00e9riode de 1971 \u00e0 1990, respectivement \u00e0 21\u00a0% et 13\u00a0%. Et surtout, on s\u2019aper\u00e7oit alors que les sanctions ont un effet boomerang sur les exportations des \u00c9tats-Unis et le d\u00e9veloppement de leurs multinationales\u00a0: il leur en co\u00fbte presque aussi cher qu\u2019\u00e0 leurs ennemis qui trouvent, au temps de la globalisation, de plus en plus de moyens de contourner les embargos.\r\n\r\nLe seul grand succ\u00e8s \u00e0 mettre au cr\u00e9dit des sanctions \u00e9conomiques est sans doute l\u2019abolition de la politique d\u2019apartheid en Afrique du Sud obtenue apr\u00e8s 25\u00a0ann\u00e9es de luttes intenses, internes et externes (1976-1990).\r\n<h2>Le temps des sanctions cibl\u00e9es<\/h2>\r\nLa chute du mur de Berlin est une catastrophe pour beaucoup de pays du bloc sovi\u00e9tique, Cor\u00e9e, Vietnam et Cuba en particulier. Pour les pays de l\u2019Europe centrale, c\u2019est l\u2019occasion de rejoindre l\u2019Europe et de financer leur modernisation. Les Nations Unies retrouvent alors un r\u00f4le majeur, \u00e0 travers notamment l\u2019opposition \u00e0 Saddam Hussein et la mise en place en <a href=\"https:\/\/muse.jhu.edu\/article\/36501\">1990 d\u2019un embargo s\u00e9v\u00e8re<\/a>. Mais ces sanctions aggravent dramatiquement des conditions de vie de populations innocentes\u00a0: on chiffre \u00e0 un million cinq cent mille les victimes civiles de l\u2019embargo, du fait de la famine et de l\u2019absence de m\u00e9dicaments ad\u00e9quats alors que les \u00e9lites du r\u00e9gime restent hors d\u2019atteinte. En 1996, un programme \u00ab\u00a0Oil for Food\u00a0\u00bb est mis en place, qui donnera lieu \u00e0 de multiples affaires de fraude et de corruption. C\u2019est alors un grave \u00e9chec pour l\u2019ONU.\r\n\r\nD\u00e8s lors, on va chercher \u00e0 cibler les sanctions, en les classant par cat\u00e9gorie\u00a0: contre la prolif\u00e9ration nucl\u00e9aire (Cor\u00e9e du Nord et Iran), contre les trafics d\u2019armes, contre le trafic de drogue, contre le terrorisme et contre l\u2019\u00e9vasion fiscale.\r\n\r\nLes moyens utilis\u00e9s vont de la conditionnalit\u00e9 et du ciblage de l\u2019aide internationale, \u00e0 l\u2019embargo sur les compagnies de transport a\u00e9rien, ou encore au gel des actifs financiers. La clause \u00ab\u00a0Everything but Arms\u00a0\u00bb est un exemple de conditionnalit\u00e9 de l\u2019aide impos\u00e9e par l\u2019UE, comme la subvention et le d\u00e9veloppement de cultures alternatives \u00e0 celle du pavot, ou la prise en compte de l\u2019impact \u00e9cologique de projets d\u2019infrastructure\u00a0; il s\u2019agit plus d\u2019incitations positives que de sanctions \u00e0 proprement parler. L\u2019embargo sur les transports a\u00e9riens est cens\u00e9 cibler les \u00e9lites des pays concern\u00e9s, mais peut aussi faire obstacle au convoyage de l\u2019aide humanitaire.\r\n\r\nLe ciblage des flux financiers semble constituer la voie la plus prometteuse. La mise sous s\u00e9questre des actifs des dirigeants ou des familles des dirigeants ou de proches a \u00e9galement fait la preuve de son efficacit\u00e9 croissante, gr\u00e2ce notamment aux r\u00e9v\u00e9lations par des lanceurs d\u2019alerte et \u00e0 la volont\u00e9 des gouvernements d\u2019obtenir la lev\u00e9e du secret bancaire dans de nombreux pays. Dans un autre domaine, la cr\u00e9ation de la Cour p\u00e9nale internationale (CPI) charg\u00e9e de poursuivre les dictateurs responsables de crimes de guerre ou de crimes contre l\u2019humanit\u00e9, devrait avoir un effet dissuasif.\r\n\r\n<strong>Le cas des sanctions prises contre la Russie (membre permanent du conseil de s\u00e9curit\u00e9) \u00e0 la suite de l\u2019invasion de la Crim\u00e9e et de la guerre en Ukraine est particuli\u00e8rement int\u00e9ressant pour \u00e9tudier l\u2019impact des sanctions cibl\u00e9es (\u00ab\u00a0smart sanctions\u00a0\u00bb). Dans ce cas aussi, on sait que le prix \u00e0 payer est \u00e9lev\u00e9 pour les pays proches en termes de pertes d\u2019exportations\u00a0: pour les pays baltes en premier lieu, mais aussi pour la Pologne et d\u2019autres. Les effets de cette politique sont pour l\u2019heure <a href=\"http:\/\/www.cepii.fr\/CEPII\/fr\/publications\/lettre\/abstract.asp?NoDoc=8598\">encore incertains<\/a>.<\/strong><img src=\"https:\/\/counter.theconversation.edu.au\/content\/67794\/count.gif?distributor=republish-lightbox-basic\" alt=\"The Conversation\" width=\"1\" height=\"1\" \/>\r\n\r\n<em><a href=\"https:\/\/theconversation.com\/profiles\/michel-fouquin-312357\">Michel Fouquin<\/a>, Professeur d'Economie \u00e0 la Facult\u00e9 de Sciences Sociales et \u00c9conomiques (FASSE) , <a href=\"http:\/\/theconversation.com\/institutions\/institut-catholique-de-paris-2251\">Institut Catholique de Paris<\/a><\/em>\r\n\r\n<em>La <a href=\"https:\/\/theconversation.com\/sanctions-economiques-internationales-le-retour-67794\">version originale<\/a> de cet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e sur <a href=\"http:\/\/theconversation.com\">The Conversation<\/a>.<\/em>","amp_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/5470","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/95"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5470"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/5470\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5473,"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/5470\/revisions\/5473"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5472"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5470"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=5470"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/informnapalm.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=5470"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}